Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FAUSSE PISTE
Numéro de dépôt :
1551140
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/1999
Présentation de la marque FAUSSE PISTE
Déposée le 13 septembre 1989 par monsieur Jean-Dominique DANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAUSSE PISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FAUSSE PISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUSSE PISTE est expirée depuis le 13 septembre 1999.
Jean-Dominique DANA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09