Monsieur Jean-Dominique DANA agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme en formation Laboratoires DANA
Numéro de dépôt :
1529430
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2008
Présentation de la marque DOGIFRICE
Déposée le 20 juillet 1988 par monsieur Jean-Dominique DANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOGIFRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean-Dominique DANA domicilié(e) 16, rue de Boulainvilliers, 75016 PARIS - France.
La marque DOGIFRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Dominique DANA agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme en formation Laboratoires DANA - 16, rue de Boulainvilliers, 75016 PARIS - France
Inscription le 19 mars 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°318251 - Publication au BOPI 2001-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 25 septembre 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°308089 - Publication au BOPI 2000-09-25
Inscription le 20 septembre 1999 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°284851 - Publication au BOPI 1999-09-20
Inscription le 11 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189233 - Publication au BOPI 1995-09-11
Inscription le 31 mars 1999 - Recours en restauration n°275070 - Publication au BOPI 1999-03-31
Demande de renouvellement le 24 mars 1999 n°2140743 - Publication au BOPI 1999-03-24
Produits pour les soins de la bouche et des dents non à usage médical, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants à usage hygiénique, antiseptiques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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