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Marques déposées par monsieur Jean Dominique DANA
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DOGGYFRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOGGYFRICE
Monsieur Jean Dominique DANA
MR DANA JEAN-DOMINIQUE (RNM NO 240848)

Numéro de dépôt :
93500315
Date de dépôt :
31/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2003

Présentation de la marque DOGGYFRICE

Déposée le 31 décembre 1993 par monsieur Jean Dominique DANA et monsieur DANA JEAN-DOMINIQUE (RNM NO 240848 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOGGYFRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Les déposants sont monsieur Jean Dominique DANA domicilié(e) le Mas de Cade Chemin des Plaines, 83440 TANNERON SARL CERES (RNM NO 209491) - France et monsieur DANA JEAN-DOMINIQUE (RNM NO 240848 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DOGGYFRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOGGYFRICE est expirée depuis le 31 décembre 2003.

Jean Dominique DANA a également déposé les autres marques suivantes : L'HOMME DE MARY RAY , BIARRITZ , NIL , DOGIFRICE , SMART COCKTAILS , HYDROCAPTEURS , THALASSA CLINIC , SWEETFRICE , ELEUSIS , ZOULOU DE MARY RAY


Monsieur Jean Dominique DANA - le Mas de Cade Chemin des Plaines, 83440 TANNERON SARL CERES (RNM NO 209491) - France

MR DANA JEAN-DOMINIQUE (RNM NO 240848) - France


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209491 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 31 juillet 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°240848 - Publication au BOPI 1997-07-31

Renouvellement sans limitation n°2254694 - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matèriel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.