Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miel Matheysin
M. Jean-Didier Cartier

Numéro de dépôt :
4115047
Date de dépôt :
02/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2024
Miel Matheysin de Jean-Didier Cartier

Présentation de la marque Miel Matheysin

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2014 par monsieur Jean-Didier Cartier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miel Matheysin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Didier Cartier domicilié(e) les mazuers - 38350 - st Honoré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Didier Cartier domicilié(e) les mazuers - 38350 - st Honoré - France.

La marque Miel Matheysin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel Matheysin est expirée depuis le 2 septembre 2024.


M. Jean-Didier Cartier - les mazuers - 38350 - st Honoré - France


M. Jean-Didier Cartier - les mazuers - 38350 - st Honoré - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.