CLOS DE TERREFORT
Présentation de la marque CLOS DE TERREFORT
Déposée le 30 juin 1978 par monsieur Jean DESMERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DE TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DE TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS DE TERREFORT est expirée depuis le 30 juin 1988.
Jean DESMERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004