Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOSTAB
M. Jean DERAT

Numéro de dépôt :
4070243
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2024
VELOSTAB de Jean DERAT

Présentation de la marque VELOSTAB

Déposée par voie électronique le 20 février 2014 par monsieur Jean DERAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELOSTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur Jean DERAT domicilié(e) 8 Avenue Foch - 56400 - Auray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque VELOSTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOSTAB est expirée depuis le 20 février 2024.


M. Jean DERAT - 8 Avenue Foch - 56400 - Auray - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Constructions métalliques pour le stationnement de cycles ; range-vélos métalliques ;

Constructions non métalliques pour le stationnement de cycles ; range-vélos non métalliques.