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Marques déposées par monsieur jean denis Courtin
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DOMAINE MINERAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE MINERAL
M. jean denis Courtin

Numéro de dépôt :
4222174
Date de dépôt :
31/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2025
DOMAINE MINERAL de jean denis Courtin

Présentation de la marque DOMAINE MINERAL

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2015 par monsieur jean denis Courtin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE MINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur jean denis Courtin domicilié(e) 57 Bis charles laffitte - 92200 - Neuilly Sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean denis Courtin domicilié(e) 57 Bis rue charles laffitte - 92200 - Neuilly Sur Seine - France.

La marque DOMAINE MINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MINERAL arrivera à expiration en date du 31 octobre 2025.

jean denis Courtin a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMAL BRUME , OTANTIQ MINERAL , MY SOCIAL BRAND , OPTIMAL PURE , DUOSE , OPTIMAL MINERALS , eaugmentée


M. jean denis Courtin - 57 Bis charles laffitte - 92200 - Neuilly Sur Seine - France


M. jean denis Courtin - 57 Bis rue charles laffitte - 92200 - Neuilly Sur Seine - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.