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Marques déposées par Jean-Denis BRUET
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Electricyclette
Marque expirée - Marque en non vigueur

Electricyclette
Jean-Denis BRUET

Numéro de dépôt :
3605799
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2018
Electricyclette de Jean-Denis BRUET

Présentation de la marque Electricyclette

Déposée le 20 octobre 2008 par Jean-Denis BRUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Electricyclette »

Le déposant est Jean-Denis BRUET domicilié(e) 41 Bvd Du Montparnasse,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Denis BRUET domicilié(e) 41 Bvd Du Montparnasse,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Electricyclette est expirée depuis le 20 octobre 2018.

Jean-Denis BRUET a également déposé les autres marques suivantes : Alligrator , Morphéographie , Halterd'o


Jean-Denis BRUET - 41 Bvd Du Montparnasse,75006 PARIS - 75006 - France


Jean-Denis BRUET - 41 Bvd Du Montparnasse,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique.