JEAN DELFORTRIE Fils, société de Personnes à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
1701853
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2001
Présentation de la marque ISOFRANCE
Déposée le 28 octobre 1991 par la société JEAN DELFORTRIE Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société JEAN DELFORTRIE Fils domicilié(e) 148 rue Marie-Henriette, 4800 VERVIERS BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.
La marque ISOFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN DELFORTRIE Fils, société de Personnes à Responsabilité Limitée - 148 rue Marie-Henriette, 4800 VERVIERS BELGIQUE - Belgique
CABINET MADEUF - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Joints et autres produits d'isolation. Matières de rembourrage
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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