Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOFRANCE
JEAN DELFORTRIE Fils, société de Personnes à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1701853
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2001

Présentation de la marque ISOFRANCE

Déposée le 28 octobre 1991 par la société JEAN DELFORTRIE Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JEAN DELFORTRIE Fils domicilié(e) 148 rue Marie-Henriette, 4800 VERVIERS BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque ISOFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOFRANCE est expirée depuis le 28 octobre 2001.

JEAN DELFORTRIE Fils a également déposé les autres marques suivantes : BRILLSEC , SECUR , THERCHOC , ISOSPORT , LUMICLEFS , ISOMOUSSE , BRILLSEC , DESTRUCTOR , ISOFRANCE , DESTRUCTOR


JEAN DELFORTRIE Fils, société de Personnes à Responsabilité Limitée - 148 rue Marie-Henriette, 4800 VERVIERS BELGIQUE - Belgique


CABINET MADEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Joints et autres produits d'isolation. Matières de rembourrage

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.