Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JD MARMELADE PASTORALE
Monsieur Jean DELAVEYNE

Numéro de dépôt :
1096649
Date de dépôt :
29/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JD MARMELADE PASTORALE

Déposée le 29 novembre 1978 par monsieur Jean DELAVEYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JD MARMELADE PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean DELAVEYNE domicilié(e) 7 quai Georges Clémenceau 78380 - BOUGIVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA & AKERMAN - France.

La marque JD MARMELADE PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JD MARMELADE PASTORALE est expirée depuis le 29 novembre 1988.

Jean DELAVEYNE a également déposé les autres marques suivantes : JD JEAN DELAVEYNE


Monsieur Jean DELAVEYNE - 7 quai Georges Clémenceau 78380 - BOUGIVAL - France


CABINET CASANOVA & AKERMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Marmelade