Déposée le 13 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN DELATOUR TRADE MARK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN DELATOUR TRADE MARK domicilié(e) 51, Avenue de la République, 69200 VENISSIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021440.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN DELATOUR TRADE MARK (S.A.R.L.) - 51, Avenue de la République, 69200 VENISSIEUX - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 19 mars 2001 - Concession de licence n°318266 - Publication au BOPI 2001-03-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage ; lotions pour les cheveux ; Shampooings ; dentifrices, produits antisolaires, produits de rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de démaquillage ; masques de beauté. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; ballons aérostatiques ; aérostats ; ballons dirigeables ; parachutes ; chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pneus, antidérapants pour bandages de véhicules ; pare-brise ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuietête pour sièges de véhicules ; bâches de voitures d'enfants ; porte-bagages pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses de véhicules et housses de selles ; housses de sièges de véhicules ; porte-skis pour automobiles ; moyeux ; engrenage pour véhicules terrestres et avertisseurs sonores ; béquilles de cycles, bicycles ; bicyclettes ; cadres, bandages, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles ; garde-boue, boyaux pour cycles ; fourche de cycles ; amortisseurs ; porte-vélos ; sacoches pour bicyclettes ; poussettes ; voitures d'enfants ; remontepentes ; canots, bateaux à voile et à moteur ; chariots à voile ; motos des mers ; avions ; rames de bateaux ; pagaies ; traîneaux (véhicules) ; chariots de golf ; caravanes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, épingles de parures, poudriers en métaux précieux, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux ; articles de bijouterie fantaisie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Vêtements ; tricots ; lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemises, maillots, blousons, cuissards, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) ; vêtements d'escalade, de randonnées, vêtements pour la chasse.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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