JEAN DELATOUR TRADE MARK, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96648910
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2026
Présentation de la marque LA TOUR A BIJOUX
Déposée le 28 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN DELATOUR TRADE MARK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA TOUR A BIJOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN DELATOUR TRADE MARK domicilié(e) 51 avenue de la République - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 944 531 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque LA TOUR A BIJOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648910.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN DELATOUR TRADE MARK, Société par actions simplifiée - 51 avenue de la République - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 379944531
TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323399 - Publication au BOPI 2006-09-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628925 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-28
- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: ustensiles de cuisine et de ménage, figurines, vases, cendriers, étuis à cigarettes, fume-cigarette, boîtes, porte-monnaie, poudriers; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronographiques. - Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits suivants en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: boîtes, écrins, figurines, mobiles, présentoirs
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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