JEAN DELATOUR TRADE MARK, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99778776
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2029
Présentation de la marque JEAN DELATOUR
Déposée le 3 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN DELATOUR TRADE MARK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « JEAN DELATOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN DELATOUR TRADE MARK domicilié(e) ZAC de l'Arsenal, 51 avenue de la République - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 944 531 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque JEAN DELATOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN DELATOUR TRADE MARK, Société par actions simplifiée - ZAC de l'Arsenal, 51 avenue de la République - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 379944531
TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Inscription le 15 décembre 2008 - Concession de licence n°487756 - Publication au BOPI 2008-12-15
Inscription le 26 février 2009 - Concession de licence n°491804 - Publication au BOPI 2009-02-26
Inscription le 5 septembre 2000 - Concession de licence n°306861 - Publication au BOPI 2000-09-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 26 novembre 2008 - Concession de licence n°485783 - Publication au BOPI 2008-11-26
Inscription le 29 juin 2004 - Concession de licence n°395555 - Publication au BOPI 2004-06-29
Inscription le 29 juin 2004 - Concession de licence n°395556 - Publication au BOPI 2004-06-29
Inscription le 10 novembre 2004 - Concession de licence n°402548 - Publication au BOPI 2004-11-10
Inscription le 23 novembre 2004 - Concession de licence n°403054 - Publication au BOPI 2004-11-23
Inscription le 4 mars 2004 - Concession de licence n°388034 - Publication au BOPI 2004-03-04
Inscription le 4 mars 2004 - Concession de licence n°388033 - Publication au BOPI 2004-03-04
Inscription le 4 mars 2004 - Concession de licence n°388028 - Publication au BOPI 2004-03-04
Inscription le 4 mars 2004 - Concession de licence n°388029 - Publication au BOPI 2004-03-04
Inscription le 4 mars 2004 - Concession de licence n°388032 - Publication au BOPI 2004-03-04
Inscription le 29 juin 2005 - Concession de licence n°414631 - Publication au BOPI 2005-06-29
Inscription le 29 juin 2005 - Concession de licence n°414632 - Publication au BOPI 2005-06-29
Inscription le 1 décembre 2006 - Concession de licence n°444560 - Publication au BOPI 2006-12-01
Inscription le 4 avril 2007 - Concession de licence n°451668 - Publication au BOPI 2007-04-04
Inscription le 16 janvier 2008 - Concession de licence n°467088 - Publication au BOPI 2008-01-16
Inscription le 6 octobre 2008 - Concession de licence n°482005 - Publication au BOPI 2008-10-06
Inscription le 20 mars 2006 - Concession de licence n°430448 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 3 août 2005 - Concession de licence n°416289 - Publication au BOPI 2005-08-03
Inscription le 24 novembre 2005 - Concession de licence n°422940 - Publication au BOPI 2005-11-24
Inscription le 19 décembre 2007 - Concession de licence n°465903 - Publication au BOPI 2007-12-19
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2009 n°2401199 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-03-12
Inscription le 8 juillet 2009 - Concession de licence n°501563 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Inscription le 16 décembre 2009 - Concession de licence n°511973 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16
Inscription le 16 décembre 2009 - Concession de licence n°511974 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16
Inscription le 16 décembre 2009 - Concession de licence n°511975 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716260 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-24
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; changeurs de disques (informatique) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ; programmes d'ordinateurs (notamment pour le comptage des points) ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; lasers non à usage médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; récepteurs audio et vidéo ; souris ; cartes son, cartes vidéo, scanners (non à usage médical) ; balances, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, protège-dents, lunettes (optiques), lunettes de soleil, étuis à lunettes, jeux automatiques à prépaiement, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, piles électriques ; mètres (instruments de mesure), instruments d'observation, paratonnerres, appareils pour photographiques, compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; ballons aérostatique ; aérostats ; ballons dirigeables ; parachutes ; chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pneus, antidérapants pour bandages de véhicules ; pare-brise ; dispositifs anti-ébouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; bâches de voitures d'enfants ; porte-bagages pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses de véhicules et housses de selles ; housses de sièges de véhicules ; porte-skis pour automobiles ; moyeux ; engrenage pour véhicules terrestres et avertisseurs sonores ; béquilles de cycles, bicycles ; bicyclettes ; cadres, bandages, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles ; garde-boue, boyaux pour cycles ; fourche de cycles ; amortisseurs ; porte-vélos ; sacoches pour bicyclettes ; poussettes ; voitures d'enfants ; remontepentes ; canots, bateaux à voile et à moteur ; chariots à voile ; motos des mers ; avions ; rames de bateaux ; pagaies ; traîneaux (véhicules) ; chariots de golf ; caravanes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, épingles de parures, poudriers en métaux précieux, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux ; articles de bijouterie fantaisie Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; crayons, porte-crayons, stylos ; plumiers ; porte-plumes ; gommes à effacer ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, fanions en papier, écussons (cachets en papier) ; jeux de cartes, cartes géographiques, journaux ; publications ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton ; cartes postales. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs à dos ; sacs de sport. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; assiettes non en métaux précieux ; gobelets non en métaux précieux, bidons (gourdes), cafetières non électriques, vaisselle en verre, glacières, bouteilles isolantes. Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, couettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; torchons ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linges de ménage, chiffons ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles). Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots ; lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambres, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemises, maillots, blousons, cuissards, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) ; vêtements d'escalade, de randonnées, vêtements pour la chasse. Jeux, jouets, ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; raquettes, cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; filets pour les sports ; housses de raquettes ; coudières, genouillères (articles de sport) ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur ; planches pour la pratique des sports aquatiques ; ballons, cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski ; poids et haltères, arcs ; arbalètes et flèches ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; plumes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; billards et balles de billard, queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs (exerciseurs) ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques ; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique) ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; tables pour le tennis de table ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries). Affaires financières et bancaires ; agences immobilières ; analyse financière ; assurances ; gérances de biens immobiliers ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; opérations de change ; consultations en matière d'assurances ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; informations financières ; constitution de fonds ; investissement de capitaux ; opérations financières ; opérations monétaires ; transactions financières, services de parrainage. Agences de presse ; diffusion de programmes de télévision ; émission radiophoniques ; émissions télévisées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de films cinématographiques et de programmes audiovisuels ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; transmission de messages, notamment assistée par ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique. Education ; institutions d'enseignement ; enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; parcs d'attractions ; services de casino (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; services de discothèques ; exploitation d'installations sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations sportives ; édition de livres, de revues, de phonogrammes ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production et réalisation de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement. Exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studio d'enregistrement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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