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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN DELATOUR TRADE MARK
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JEAN DELATOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN DELATOUR
JEAN DELATOUR TRADE MARK, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1601690
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2020
JEAN DELATOUR de JEAN DELATOUR TRADE MARK

Présentation de la marque JEAN DELATOUR

Déposée le 30 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN DELATOUR TRADE MARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DELATOUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN DELATOUR TRADE MARK domicilié(e) 51, avenue de la République - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 944 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN DELATOUR est expirée depuis le 30 mars 2020.

JEAN DELATOUR TRADE MARK a également déposé les autres marques suivantes : PROVOK , TOURIX , DIAMANTIX , LEA DELATOUR , JEAN DELATOUR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PETILL'OR , PLUIE D'OR PAR JEAN DELATOUR , INTERDIT AUX PARENTS


JEAN DELATOUR TRADE MARK, Société à responsabilité limitée - 51, avenue de la République - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 379944531


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381322 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°381321 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 20 août 2001 - Concession de licence n°328459 - Publication au BOPI 2001-08-20

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381323 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°381324 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381327 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381326 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381325 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 5 septembre 2000 - Concession de licence n°306862 - Publication au BOPI 2000-09-05

Inscription le 30 mars 1999 - Concession de licence n°274762 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 1 mars 1999 - Concession de licence n°272955 - Publication au BOPI 1999-03-01

Inscription le 5 mars 1998 - Concession de licence n°250963 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 5 mars 1998 - Concession de licence n°250962 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274442 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 30 mars 1999 - Concession de licence n°274759 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 30 mars 1999 - Concession de licence n°274761 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 30 mars 1999 - Concession de licence n°274760 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381328 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381329 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381341 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Acte modifiant ledroit attaché à une marque n°381340 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381339 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381342 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381343 - Publication au BOPI 2003-11-13

Renouvellement sans limitation le 24 février 2000 n°2165937 - Publication au BOPI 2000-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381338 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°381337 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381332 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381331 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°381330 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Acte modifiant ledroit attaché à une marque n°381333 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381334 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381336 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381335 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 17 juin 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54049 - Publication au BOPI 1991-06-17

Inscription le 5 mars 1998 - Concession de licence n°250961 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 11 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185075 - Publication au BOPI 1995-05-11

Inscription le 5 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184894 - Publication au BOPI 1995-05-05

Inscription le 5 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184893 - Publication au BOPI 1995-05-05

Inscription le 10 août 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°188444 - Publication au BOPI 1995-08-10

Inscription le 10 août 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°188445 - Publication au BOPI 1995-08-10

Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190080 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190075 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183110 - Publication au BOPI 1995-03-20

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183109 - Publication au BOPI 1995-03-20

Inscription le 25 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154090 - Publication au BOPI 1993-01-25

Inscription le 29 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57283 - Publication au BOPI 1991-10-29

Inscription le 17 juin 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54050 - Publication au BOPI 1991-06-17

Inscription le 25 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154091 - Publication au BOPI 1993-01-25

Inscription le 18 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164137 - Publication au BOPI 1993-10-18

Inscription le 13 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167733 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166819 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190081 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE - n°190082 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 14 novembre 1996 - Concession de licence n°208892 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 14 novembre 1996 - Concession de licence n°208891 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 14 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191795 - Publication au BOPI 1995-11-14

Inscription le 14 novembre 1996 - Concession de licence n°208893 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 14 novembre 1996 - Concession de licence n°208891 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 14 novembre 1996 - Concession de licence n°208893 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 14 novembre 1996 - Concession de licence n°208892 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 24 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191144 - Publication au BOPI 1995-10-24

Inscription le 9 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190461 - Publication au BOPI 1995-10-09

Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190085 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190084 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190083 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 5 mars 1998 - Concession de licence n°250960 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190086 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190089 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190088 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190087 - Publication au BOPI 1995-10-02

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434174 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11

Horlogerie et et autres instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, orfèvrerie, pierres précieuses