Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CARRE Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur Jean DELAS

Numéro de dépôt :
1440134
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/11/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE CARRE Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 13 novembre 1987 par monsieur Jean DELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE CARRE Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean DELAS domicilié(e) CARRE, 33500 LIBOUREN. - France.

La marque DOMAINE DE CARRE Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CARRE Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 13 novembre 1997.

Jean DELAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GARENNE-PUDERAN


Monsieur Jean DELAS - CARRE, 33500 LIBOUREN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE CARRE