Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean Decombard
/
Les Céréales de Berny
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Céréales de Berny
Monsieur Jean Decombard

Numéro de dépôt :
4647617
Date de dépôt :
14/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2030
Les Céréales de Berny de Jean Decombard

Présentation de la marque Les Céréales de Berny

Déposée par voie électronique le 14 mai 2020 par monsieur Jean Decombard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Céréales de Berny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Jean Decombard domicilié(e) 29 chemin du gué de Nifette - 71150 - FONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Decombard domicilié(e) 29 chemin du gué de Nifette - 71150 - FONTAINES - France.

La marque Les Céréales de Berny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647617.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Céréales de Berny arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.


Monsieur Jean Decombard - 29 chemin du gué de Nifette - 71150 - FONTAINES - France


Monsieur Jean Decombard - 29 chemin du gué de Nifette - 71150 - FONTAINES - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.