Déposée le 11 juillet 1995 par monsieur Jean DEBIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MA DOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est monsieur Jean DEBIERRE domicilié(e) demeurant 16, rue Courot, 44210 PORNIC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT . PI Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - France.
La marque MA DOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA DOUCHE est expirée depuis le 11 juillet 2005.
Monsieur Jean DEBIERRE - demeurant 16, rue Courot, 44210 PORNIC - France
COMEXPORT . PI Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - France
Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287821 - Publication au BOPI 1999-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs, notamment pour salles de bains ; décorations et coffrets pour salles de bain en métaux communs ; anneaux, boucles et crochets en métaux communs pour salles de bain ; bustes en bronze ; cabines de bain et de douche métalliques ; cloisons et portes métalliques pour cabines de douche ; tuyaux et tubes métalliques ; Appareils et installations sanitaires ; bacs receveurs de cabines de douche ; installations de douche ; baignoires ; bidets ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; cuvettes de toilettes ; réservoirs de chasse d'eau ; appareils d'éclairage étanches pour salles de bain ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau, siphons de lavabos et de baignoires ; porte-serviettes et porte-savons en matières non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; cabines de bain ou de douche non métalliques ; statuettes et objets d'art en pierre, béton, marbre ou en matériaux composites ; glaces et vitres pour cloisons de douche et écrans de baignoire ; cloisons et parois non métalliques pour cabine de douche et écrans de baignoire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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