Marque expirée - Marque en non vigueur

Institut Européen des Palettes
Jean de Vulliod

Numéro de dépôt :
3443421
Date de dépôt :
26/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2016
Institut Européen des Palettes de Jean de Vulliod

Présentation de la marque Institut Européen des Palettes

Déposée le 26 juillet 2006 par Jean de Vulliod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut Européen des Palettes »

Le déposant est Jean de Vulliod domicilié(e) 6 rue des fours à chaux,49100 ANGERS - 49100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean de Vulliod CIDOX SA domicilié(e) 6 rue des fours à chaux,49100 ANGERS - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Européen des Palettes est expirée depuis le 26 juillet 2016.

Jean de Vulliod a également déposé les autres marques suivantes : LE VIN DU CHAMEAU , Clos du Chameau , SECURPAL , EURIPAL , Cuvée du Chameau , MULTIPAL


Jean de Vulliod - 6 rue des fours à chaux,49100 ANGERS - 49100 - France


Jean de Vulliod CIDOX SA - 6 rue des fours à chaux,49100 ANGERS - 49100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Outils et supports de manutention, de stockage d'emballages métalliques à savoir : palette, caisse, support de palette métallique, platelage, réhausse métallique, caisse palette, feuille intercalaire, conteneurs.

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Système de controle et de suivi d'outils de manutention. Appareil de contrôle de traçabilité.

Outils de manutention, de stockage et d'emballages en carton à savoir : palette, caisse, support de palette métallique, platelage, réhausse en métal, caisse palette, feuille intercalaire, conteneurs.

Outils de manutention, de stockage et d'emballages en bois, plastique à savoir : palette, caisse, support de palette métallique, platelage, réhausse en métal, caisse palette, feuille intercalaire, conteneurs.

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Gestion de base de données clients – fournisseurs utilisant Internet ou des serveurs télématiques, demandes et offres de produits d'emballages et de manutention.

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'information par voie télématique.

Formation, organisation et conduite de colloques, édition de livres et de revues.

Recherches et développement de nouveaux produits sur les supports de manutention. Contrôle des supports de manutention.