Marque expirée - Marque en non vigueur
Clos du Chameau
Numéro de dépôt :
3498093
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2017
Présentation de la marque Clos du Chameau
Déposée le 27 avril 2007 par Jean de Vulliod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos du Chameau »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos du Chameau est expirée depuis le 27 avril 2017.
Jean de Vulliod a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23