Marque expirée - Marque en non vigueur
les portes de chevreuse
Numéro de dépôt :
3581676
Date de dépôt :
12/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2018
Présentation de la marque les portes de chevreuse
Déposée le 12 juin 2008 par jean de souancé montdoucet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les portes de chevreuse »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les portes de chevreuse est expirée depuis le 12 juin 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29