Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean de SAINT-CHARLES
/
JEAN DE SAINT CHARLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN DE SAINT CHARLES
Monsieur Jean de SAINT-CHARLES

Numéro de dépôt :
1600686
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2010
JEAN DE SAINT CHARLES de Jean de SAINT-CHARLES

Présentation de la marque JEAN DE SAINT CHARLES

Déposée le 29 juin 1990 par monsieur Jean de SAINT-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DE SAINT CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean de SAINT-CHARLES domicilié(e) " Le Bluizard ", Saint Etienne la Varenne, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2173657) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2173657) - France.

La marque JEAN DE SAINT CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN DE SAINT CHARLES est expirée depuis le 29 juin 2010.

Jean de SAINT-CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CHEVALIER DE SAINT CHARLES , JSC , JEAN DE SAINT CHARLES , CHATEAU DU BLUIZARD , CHEVALIER DE SAINT CHARLES


Monsieur Jean de SAINT-CHARLES - " Le Bluizard ", Saint Etienne la Varenne, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2173657) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2173657) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173657 - Publication au BOPI 2000-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Des vins et autres boissons alcooliques, à l'exception des bières