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Marques déposées par monsieur Jean de SAINT-CHARLES
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JEAN DE SAINT CHARLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN DE SAINT CHARLES
Monsieur Jean de SAINT-CHARLES

Numéro de dépôt :
1200145
Date de dépôt :
01/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2012

Présentation de la marque JEAN DE SAINT CHARLES

Déposée le 1 avril 1982 par monsieur Jean de SAINT-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN DE SAINT CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean de SAINT-CHARLES domicilié(e) "Le Bluizard" , Saint Etienne la Varenne,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2217145) - 69830 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2217145) - 69006 - France.

La marque JEAN DE SAINT CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN DE SAINT CHARLES est expirée depuis le 1 avril 2012.


Monsieur Jean de SAINT-CHARLES - "Le Bluizard" , Saint Etienne la Varenne,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2217145) - 69830 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2217145) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217145 - Publication au BOPI 2002-03-11

Renouvellement sans limitation n°2003453 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Inscription le 11 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350264 - Publication au BOPI 2002-07-11

Vins.