Marque expirée - Marque en non vigueur

ça va ça vin
Jean de Rotalier

Numéro de dépôt :
3562954
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2018
ça va ça vin de Jean de Rotalier

Présentation de la marque ça va ça vin

Déposée le 17 mars 2008 par Jean de Rotalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ça va ça vin »

Le déposant est Jean de Rotalier domicilié(e) 106 Boulevard de la reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean de Rotalier domicilié(e) 106 Boulevard de la reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ça va ça vin est expirée depuis le 17 mars 2018.


Jean de Rotalier - 106 Boulevard de la reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Jean de Rotalier - 106 Boulevard de la reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.