Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAITEUR DE VOTRE FORME
MR JEAN DE PRENEUF

Numéro de dépôt :
1477196
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/1998

Présentation de la marque LE TRAITEUR DE VOTRE FORME

Déposée le 7 juillet 1988 par monsieur JEAN DE PRENEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TRAITEUR DE VOTRE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JEAN DE PRENEUF domicilié(e) 16, rue du Petit Thouars, 75003 PARIS. - France.

La marque LE TRAITEUR DE VOTRE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAITEUR DE VOTRE FORME est expirée depuis le 7 juillet 1998.


MR JEAN DE PRENEUF - 16, rue du Petit Thouars, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légume conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.