Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domani
Monsieur Jean de Miramon

Numéro de dépôt :
4654838
Date de dépôt :
08/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2030
Domani de Jean de Miramon

Présentation de la marque Domani

Déposée par voie électronique le 8 juin 2020 par monsieur Jean de Miramon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domani » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Jean de Miramon domicilié(e) 35 Avenue de Balzac - 92410 - Ville-d'Avray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1997, Monsieur Jean de Miramon domicilié(e) 35 Avenue de Balzac - 92410 - Ville-d'Avray - France.

La marque Domani a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domani arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.


Monsieur Jean de Miramon - 35 Avenue de Balzac - 92410 - Ville-d'Avray - France


1997, Monsieur Jean de Miramon - 35 Avenue de Balzac - 92410 - Ville-d'Avray - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

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