Marque enregistrée - Marque en vigueur

PONT-CHEVRON
M. Jean De La Rochefoucauld

Numéro de dépôt :
4122636
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
PONT-CHEVRON de Jean De La Rochefoucauld

Présentation de la marque PONT-CHEVRON

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par monsieur Jean De La Rochefoucauld auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONT-CHEVRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Jean De La Rochefoucauld domicilié(e) Château de Pont-Chevron - 45250 - Ouzouer sur Trézée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean de La Rochefoucauld domicilié(e) Château de Pont-Chevron - 45250 - Ouzouer sur Trézée - France.

La marque PONT-CHEVRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT-CHEVRON arrivera à expiration en date du 2 octobre 2024.

Jean De La Rochefoucauld a également déposé les autres marques suivantes : Greenbox


M. Jean De La Rochefoucauld - Château de Pont-Chevron - 45250 - Ouzouer sur Trézée - France


M. Jean de La Rochefoucauld - Château de Pont-Chevron - 45250 - Ouzouer sur Trézée - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Divertissement ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.