Marque enregistrée - Marque en vigueur

Haras de La Rousselière
Monsieur Jean de la Guillonniere

Numéro de dépôt :
4422168
Date de dépôt :
23/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2028
Haras de La Rousselière de Jean de la Guillonniere

Présentation de la marque Haras de La Rousselière

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2018 par monsieur Jean de la Guillonniere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haras de La Rousselière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Jean de la Guillonniere domicilié(e) Haras de La Rousselière - 49460 - SOULAIRE ET BOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean de La Guillonniere domicilié(e) Haras de La Rousselière - 49460 - SOULAIRE ET BOURG - France.

La marque Haras de La Rousselière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haras de La Rousselière arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.


Monsieur Jean de la Guillonniere - Haras de La Rousselière - 49460 - SOULAIRE ET BOURG - France


Monsieur jean de La Guillonniere - Haras de La Rousselière - 49460 - SOULAIRE ET BOURG - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;

Services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.