Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNE DE MIEL
Jean DE FRANVIL

Numéro de dépôt :
96648340
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque LUNE DE MIEL

Déposée le 29 octobre 1996 par Jean DE FRANVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUNE DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est Jean DE FRANVIL, domicilié(e) 61, Rue ERLANGER, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean DE FRANVIL - France.

La marque LUNE DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648340.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE DE MIEL est expirée depuis le 29 octobre 2006.

Jean DE FRANVIL a également déposé les autres marques suivantes : MEN IN SIGHT MAN IN SIGHT


Jean DE FRANVIL - 61, Rue ERLANGER, 75016 PARIS - France


Jean DE FRANVIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Productions de disques et films.Services rendus par un artiste chanteur ou comédien ou un groupe d'artistes chanteurs ou comédiens.Editions musicales, organisations de spectacles.Emissions de télévision, enregistrements phonographiques ou cinématographiques.Télécommunications.Services juridiques, soins médicaux, d'hygiène et de santé

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.