Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lunettes Bellecour
Monsieur Jean-David Croze

Numéro de dépôt :
4598580
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
Lunettes Bellecour de Jean-David Croze

Présentation de la marque Lunettes Bellecour

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par monsieur Jean-David Croze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lunettes Bellecour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-David Croze domicilié(e) 9 Rue Marcel Cerdan - 26250 - Livron Sur Drome - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lunettes Bellecour, Monsieur Jean-David Croze domicilié(e) 9 Rue Marcel Cerdan - 26250 - Livron Sur Drome - France.

La marque Lunettes Bellecour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lunettes Bellecour arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.


Monsieur Jean-David Croze - 9 Rue Marcel Cerdan - 26250 - Livron Sur Drome - France


Lunettes Bellecour, Monsieur Jean-David Croze - 9 Rue Marcel Cerdan - 26250 - Livron Sur Drome - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Lunettes (optique).