Déposée le 12 février 2012 par monsieur Jean-David CAMUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « brume gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est monsieur Jean-David CAMUS domicilié(e) 3 Rue Colonel Grancey - 21200 - Beaune - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-David CAMUS domicilié(e) 3 Rue Colonel Grancey - 21200 - Beaune - France.
La marque brume gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brume gourmande est expirée depuis le 12 février 2022.
Jean-David CAMUS a également déposé les autres marques suivantes : Burgonéo
M. Jean-David CAMUS - 3 Rue Colonel Grancey - 21200 - Beaune - France
M. Jean-David CAMUS - 3 Rue Colonel Grancey - 21200 - Beaune - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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