Marque enregistrée - Marque en vigueur

SnoreStop
Monsieur JEAN-DAVID BARTY

Numéro de dépôt :
4559667
Date de dépôt :
14/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2029
SnoreStop de JEAN-DAVID BARTY

Présentation de la marque SnoreStop

Déposée par voie électronique le 14 juin 2019 par monsieur JEAN-DAVID BARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SnoreStop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est monsieur JEAN-DAVID BARTY domicilié(e) 85 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARTY JEAN-DAVID, Monsieur JEAN-DAVID BARTY domicilié(e) 85 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND - 94000 - CRETEIL - France.

La marque SnoreStop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SnoreStop arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.


Monsieur JEAN-DAVID BARTY - 85 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND - 94000 - CRETEIL - France


BARTY JEAN-DAVID, Monsieur JEAN-DAVID BARTY - 85 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Produits pharmaceutiques.