Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean Daumec
/
Le cassoulet haïtien
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le cassoulet haïtien
Monsieur Jean Daumec

Numéro de dépôt :
4518282
Date de dépôt :
23/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2029
Le cassoulet haïtien de Jean Daumec

Présentation de la marque Le cassoulet haïtien

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par monsieur Jean Daumec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le cassoulet haïtien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Jean Daumec domicilié(e) 8 la saudrais - 22830 - Plouasne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Daumec domicilié(e) 8 la saudrais - 22830 - Plouasne - France.

La marque Le cassoulet haïtien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le cassoulet haïtien arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.


Monsieur Jean Daumec - 8 la saudrais - 22830 - Plouasne - France


Monsieur Jean Daumec - 8 la saudrais - 22830 - Plouasne - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.