Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUSSOIR CHOCOLAT
JEAN DAUDIGNAC
CHRISTOPHE BERTHELOT

Numéro de dépôt :
3621524
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2019
MOUSSOIR CHOCOLAT de JEAN DAUDIGNAC

Présentation de la marque MOUSSOIR CHOCOLAT

Déposée le 8 janvier 2009 par JEAN DAUDIGNAC et CHRISTOPHE BERTHELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSSOIR CHOCOLAT »

Les déposants sont JEAN DAUDIGNAC domicilié(e) 4 BLAIGNERIE,91230 MONTGERON - 91230 - France et CHRISTOPHE BERTHELOT domicilié(e) 7 L EGLISE,77720 SAINT MERY - 77720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DAUDIGNAC domicilié(e) 4 BLAIGNERIE,91230 MONTGERON - 91230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSOIR CHOCOLAT est expirée depuis le 8 janvier 2019.

JEAN DAUDIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Crusta , Epluch'Oeufs , BAR A POPCORN , CHOCOA , FAS FRANCAISE DES ARTS SUCRES , CUILLERE PLUME , COLORDOSE , Déco Twist , PATIFUN , DECOSPOON


JEAN DAUDIGNAC - 4 BLAIGNERIE,91230 MONTGERON - 91230 - France

CHRISTOPHE BERTHELOT - 7 L EGLISE,77720 SAINT MERY - 77720 - France


JEAN DAUDIGNAC - 4 BLAIGNERIE,91230 MONTGERON - 91230 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 27 décembre 2011 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°565368 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Sucrerie, et confiserie.