BARONNIE D'ESTOUARD CUVÉE DU CALADA
Présentation de la marque BARONNIE D'ESTOUARD CUVÉE DU CALADA
Déposée le 27 avril 2000 par JEAN Daniela auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARONNIE D'ESTOUARD CUVÉE DU CALADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BARONNIE D'ESTOUARD CUVÉE DU CALADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARONNIE D'ESTOUARD CUVÉE DU CALADA est expirée depuis le 27 avril 2020.
JEAN Daniela a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Inscription le 27 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°534076 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2010 n°2451667 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-09-29