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Marques déposées par JEAN Daniela
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BARONNIE D'ESTOUARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARONNIE D'ESTOUARD
JEAN Daniela

Numéro de dépôt :
3026137
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2020
BARONNIE D\'ESTOUARD de JEAN Daniela

Présentation de la marque BARONNIE D'ESTOUARD

Déposée le 27 avril 2000 par JEAN Daniela auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARONNIE D'ESTOUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est JEAN Daniela domicilié(e) 3 rue de la République - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CITIS domicilié(e) 9 avenue de Fontcouverte - 84000 - AVIGNON - France.

La marque BARONNIE D'ESTOUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARONNIE D'ESTOUARD est expirée depuis le 27 avril 2020.

JEAN Daniela a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU CAPITOLE , BARONNIE D'ESTOUARD CUVÉE DU CALADA


JEAN Daniela - 3 rue de la République - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


CITIS - 9 avenue de Fontcouverte - 84000 - AVIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°534076 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451649 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-09-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée "CHATEAUNEUF DU PAPE".