Marque enregistrée - Marque en vigueur

Siel Bleu
Monsieur Jean-Daniel MULLER
Monsieur Jean-Michel RICARD

Numéro de dépôt :
4407627
Date de dépôt :
25/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2027
Siel Bleu de Jean-Daniel MULLER

Présentation de la marque Siel Bleu

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2017 par monsieur Jean-Daniel MULLER et monsieur Jean-Michel RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Siel Bleu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Les déposants sont monsieur Jean-Daniel MULLER domicilié(e) 19A rue des Vergers - 67117 - Furdenheim - France et monsieur Jean-Michel RICARD domicilié(e) 3 rue du Faisan - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel Ricard domicilié(e) 3 rue du Faisan - 67000 - Strasbourg - France.

La marque Siel Bleu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Siel Bleu arrivera à expiration en date du 25 novembre 2027.

Jean-Daniel MULLER a également déposé les autres marques suivantes : GPS Santé , Domisiel


Monsieur Jean-Daniel MULLER - 19A rue des Vergers - 67117 - Furdenheim - France

Monsieur Jean-Michel RICARD - 3 rue du Faisan - 67000 - Strasbourg - France


Monsieur Jean-Michel Ricard - 3 rue du Faisan - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Jeux ; tapis d'éveil ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de table ; raquettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.