Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JDC
Jean-Daniel COMPARON

Numéro de dépôt :
1250851
Date de dépôt :
21/10/1983
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
21/10/1993
JDC de Jean-Daniel COMPARON

Présentation de la marque JDC

Déposée le 21 octobre 1983 par Jean-Daniel COMPARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « JDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Daniel COMPARON domicilié(e) 22, rue de Metz, 68100 MULHOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque JDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JDC est expirée depuis le 21 octobre 1993.

Jean-Daniel COMPARON a également déposé les autres marques suivantes : HJDC


Jean-Daniel COMPARON - 22, rue de Metz, 68100 MULHOUSE. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Fenêtres, portes-fenêtre volets, stores, fenêtres et volets isolants phoniques et thermiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.