Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTTES BREIZ
Numéro de dépôt :
1505028
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1998
Présentation de la marque HOTTES BREIZ
Déposée le 19 décembre 1988 par monsieur Jean DAMOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTTES BREIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOTTES BREIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTTES BREIZ est expirée depuis le 19 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23