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Marques déposées par Jean d'Orléans
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AVENIR & PATRIMOINE CONSEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AVENIR & PATRIMOINE CONSEIL
Jean d'Orléans

Numéro de dépôt :
3639706
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
AVENIR & PATRIMOINE CONSEIL de Jean d\'Orléans

Présentation de la marque AVENIR & PATRIMOINE CONSEIL

Déposée le 27 mars 2009 par Jean d'Orléans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVENIR & PATRIMOINE CONSEIL »

Le déposant est Jean d'Orléans domicilié(e) 30 rue saint dominique - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avenir et Patrimoine Conseil domicilié(e) 30 saint dominique - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR & PATRIMOINE CONSEIL est expirée depuis le 27 mars 2019.


Jean d'Orléans - 30 rue saint dominique - 75007 - PARIS - France


Avenir et Patrimoine Conseil - 30 saint dominique - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 3 février 2010 - Rejet partiel n°515164 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.