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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN D'AUBERVAL
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Jean D'Auberval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean D'Auberval
JEAN D'AUBERVAL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
99768741
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque Jean D'Auberval

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) JEAN D'AUBERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean D'Auberval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN D'AUBERVAL domicilié(e) B.P. 24, 14270 CESNY AUX VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 846 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. JEAN D'AUBERVAL - France.

La marque Jean D'Auberval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean D'Auberval est expirée depuis le 12 janvier 2009.


JEAN D'AUBERVAL (SOCIETE ANONYME) - B.P. 24, 14270 CESNY AUX VIGNES - France - SIREN 347846453


S.A. JEAN D'AUBERVAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

- charcuterie, salaisons, viandes - plats cuisinés frais ou congelés et conserves à base des produits précités.