Déposée le 31 janvier 1980 par JEAN D'ARCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « JEAN D ARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JEAN D'ARCEL domicilié(e) (S.A.R.L.), 181 rue du Fg Saint-Honoré, 75008 PARIS. - France.
La marque JEAN D ARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN D'ARCEL - (S.A.R.L.), 181 rue du Fg Saint-Honoré, 75008 PARIS. - France
Inscription le 8 juin 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°185931 - Publication au BOPI 1995-06-08
Tous articles de parfumerie, produits de beauté et savonnerie, extraits ou parfums, eaux de toilette, lotions, eaux de Cologne, poudres, poudres et rouges compacts, fards, crèmes, rouges à lèvres, vernis à ongles, savons et autres produits et articles de parfumerie et de toilette.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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