Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISABELLE D'ARCEL
JEAN D'ARCEL Cosmétique GmbH & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1586194
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2020

Présentation de la marque ISABELLE D'ARCEL

Déposée le 11 avril 1990 par la société étrangère JEAN D'ARCEL Cosmétique GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISABELLE D'ARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère JEAN D'ARCEL Cosmétique GmbH & Co. KG domicilié(e) Im Fuchseck 10 – 12 - 77694 KEHL - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque ISABELLE D'ARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISABELLE D'ARCEL est expirée depuis le 11 avril 2020.


JEAN D'ARCEL Cosmétique GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Im Fuchseck 10 – 12 - 77694 KEHL - Allemagne


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2000 n°2167737 - Publication au BOPI 2000-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 23 juin 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186721 - Publication au BOPI 1995-06-23

Inscription le 20 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187697 - Publication au BOPI 1995-07-20

Renouvellement sans limitation le 3 février 2010 n°2430005 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°520400 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

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