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Marques déposées par Jean CROUZIER
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F.P.E. TRADITION DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.P.E. TRADITION DE FRANCE
Jean CROUZIER

Numéro de dépôt :
92402624
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque F.P.E. TRADITION DE FRANCE

Déposée le 17 janvier 1992 par Jean CROUZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « F.P.E. TRADITION DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est Jean CROUZIER, domicilié(e) 14 rue de la Chaume Géant Les Arloings, 03300 CREUZIER LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean CROUZIER - France.

La marque F.P.E. TRADITION DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.P.E. TRADITION DE FRANCE est expirée depuis le 17 janvier 2002.


Jean CROUZIER - 14 rue de la Chaume Géant Les Arloings, 03300 CREUZIER LE VIEUX - France


Jean CROUZIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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