SILLAGE
Présentation de la marque SILLAGE
Déposée le 9 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILLAGE est expirée depuis le 9 janvier 2006.
JEAN COUZON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25
Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25
Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07