Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILLAGE
JEAN COUZON S.A.

Numéro de dépôt :
96604935
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2006

Présentation de la marque SILLAGE

Déposée le 9 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON domicilié(e) VALETTE COURPIERE, 63120 COURPIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque SILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILLAGE est expirée depuis le 9 janvier 2006.

JEAN COUZON a également déposé les autres marques suivantes : OPUS LINE , L'AVARE , 66 MENIERE , LE CUISINOX , FLORENTIN , CORDAGE , NANTUCKET , MASTER , Z'ANIMO , CARTHAGE


JEAN COUZON S.A. - VALETTE COURPIERE, 63120 COURPIERE - France


APPLIMA S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Coutellerie, fourchettes et cuillers; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers); couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); outils et instruments à main entraînés manuellement, armes blanches, rasoirs