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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON
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ORION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORION
JEAN COUZON S.A.

Numéro de dépôt :
96636858
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2006

Présentation de la marque ORION

Déposée le 31 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON domicilié(e) VALETTE COURPIERE, 63120 COURPIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque ORION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORION est expirée depuis le 31 juillet 2006.

JEAN COUZON a également déposé les autres marques suivantes : OPUS LINE , L'AVARE , 66 MENIERE , LE CUISINOX , FLORENTIN , CORDAGE , NANTUCKET , MASTER , Z'ANIMO , CARTHAGE


JEAN COUZON S.A. - VALETTE COURPIERE, 63120 COURPIERE - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

- Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs. - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.