Déposée le 28 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CUISINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON domicilié(e) VALETTE COURPIERE, 63120 COURPIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque LE CUISINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN COUZON S.A. - VALETTE COURPIERE, 63120 COURPIERE - France
APPLIMA S.A. - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22
Inscription le 14 décembre 1998 - Gage constitué n°268488 - Publication au BOPI 1998-12-14
Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18
Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); casseroles, faitouts
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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