Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CUISINOX
JEAN COUZON S.A.

Numéro de dépôt :
94551341
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2004

Présentation de la marque LE CUISINOX

Déposée le 28 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CUISINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON domicilié(e) VALETTE COURPIERE, 63120 COURPIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LE CUISINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CUISINOX est expirée depuis le 28 décembre 2004.

JEAN COUZON a également déposé les autres marques suivantes : OPUS LINE , L'AVARE , 66 MENIERE , FLORENTIN , CORDAGE , NANTUCKET , MASTER , Z'ANIMO , CARTHAGE , ODYSSEE


JEAN COUZON S.A. - VALETTE COURPIERE, 63120 COURPIERE - France


APPLIMA S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Inscription le 14 décembre 1998 - Gage constitué n°268488 - Publication au BOPI 1998-12-14

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); casseroles, faitouts

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.