Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUZON
JEAN COUZON, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1667602
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2011
COUZON de JEAN COUZON

Présentation de la marque COUZON

Déposée le 28 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON domicilié(e) 63120 COURPIERE (dossier no 2197566) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2197566) - France.

La marque COUZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUZON est expirée depuis le 28 mai 2011.

JEAN COUZON a également déposé les autres marques suivantes : OPUS LINE , L'AVARE , 66 MENIERE , LE CUISINOX , FLORENTIN , CORDAGE , NANTUCKET , MASTER , Z'ANIMO , CARTHAGE


JEAN COUZON, (Société Anonyme) - 63120 COURPIERE (dossier no 2197566) - France


NOVAMARK - (dossier no 2197566) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Inscription le 14 décembre 1998 - Gage constitué n°268488 - Publication au BOPI 1998-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197566 - Publication au BOPI 2001-05-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-39

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323775 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 29 août 2006 - Erratum n°439506 - Publication au BOPI 2006-08-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Inscription le 20 novembre 2009 - Transmissiontotale de propriété n°510384 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20

Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510382 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20

Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510383 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué. Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie, verrerie porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.