COUZON
Présentation de la marque COUZON
Déposée le 28 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COUZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUZON est expirée depuis le 28 mai 2011.
JEAN COUZON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Inscription le 14 décembre 1998 - Gage constitué n°268488 - Publication au BOPI 1998-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197566 - Publication au BOPI 2001-05-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-39
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31
Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323775 - Publication au BOPI 2001-05-14
Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18
Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 29 août 2006 - Erratum n°439506 - Publication au BOPI 2006-08-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Inscription le 20 novembre 2009 - Transmissiontotale de propriété n°510384 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20
Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510382 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20
Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510383 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20
Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05