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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON
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COQUILLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQUILLAGE
JEAN COUZON S.A.

Numéro de dépôt :
96623759
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque COQUILLAGE

Déposée le 2 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COQUILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON domicilié(e) VALETTE COURPIERE, 63120 COURPIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque COQUILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUILLAGE est expirée depuis le 2 mai 2006.

JEAN COUZON a également déposé les autres marques suivantes : OPUS LINE , L'AVARE , 66 MENIERE , LE CUISINOX , FLORENTIN , CORDAGE , NANTUCKET , MASTER , Z'ANIMO , CARTHAGE


JEAN COUZON S.A. - VALETTE COURPIERE, 63120 COURPIERE - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

- Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs. - Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire; vaisselle en métaux précieux (autre que les couverts); joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.