Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS),
la marque française « CHARLES MENIERE ORFEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON domicilié(e) VALETTE, 63120 COURPIERE (dossier no 2153259) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2153259) - France.
La marque CHARLES MENIERE ORFEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN COUZON S.A., (Société anonyme) - VALETTE, 63120 COURPIERE (dossier no 2153259) - France
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2153259) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153259 - Publication au BOPI 1999-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18
Inscription le 22 septembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°262510 - Publication au BOPI 1998-09-22
Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25
Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177137 - Publication au BOPI 1994-10-10
Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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