Marque enregistrée - Marque en non vigueur
100 FRANCS PAR SECONDE
Numéro de dépôt :
1465961
Date de dépôt :
04/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1997
Présentation de la marque 100 FRANCS PAR SECONDE
Déposée le 4 septembre 1987 par monsieur Jean COUVERCELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 100 FRANCS PAR SECONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 100 FRANCS PAR SECONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 FRANCS PAR SECONDE est expirée depuis le 4 septembre 1997.
Jean COUVERCELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43